Déposée le 2 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) LE TORO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PASSEPORT LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TORO domicilié(e) Route de Nantes, 85190 Aizenay - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 274 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.
La marque PASSEPORT LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778431.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TORO, société anonyme - Route de Nantes, 85190 Aizenay - France - SIREN 341274728
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Cuir et imitations du cuir, couvertures en peaux (fourrures), malles et valises, coffres de voyage (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ceintures en cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, étuis pour clefs ; sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage (maroquinerie), cartables, serviettes (maroquinerie). Tissus, linge de maison ; couvertures de lit et de table, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, linge de table, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) couvertures de voyage, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, tissus élastiques, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, étiquettes en tissu, matières textiles filtrantes, flanelle (tissu), crêpe (tissu), gants de toilette, toiles gommées autres que pour la papeterie, housses d'oreillers, housses pour coussin, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus pour la lingerie, moleskine (tissu), mouchoirs de poche en matière textile, napperons en matières textiles ; nappes non en papier, plaids, tissus de rayonne, serviettes de table, tissus imitant la peau d'animaux, serviettes de toilette en matières textiles, tricots (tissus). Vêtements, chaussures, chapellerie, pantalons, chemises, chemisettes, tee-shirts, maillots, pull-overs, polos, chaussons, pantoufles, shorts, bermudas, jupes, robes, maillots de bain, peignoirs de bain, bas, bérets, blouses, casquettes, ceintures (habillement), châles, chandails, chaussettes, chaussures de sport ; combinaisons, lingerie de corps, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, culottes, dessous (sous-vêtements), doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, espadrilles, foulards, gabardines, imperméables, jupons, justaucorps (body), manteaux, pardessus, parkas, pelisses, pyjamas sandales, souliers, soutiens-gorge, tricots (vêtements), vareuses.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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